CHALUT DE FOND - poissons - cephalopodes - pectinidés

Abondance et distribution des invertébrés

Zones réglementées pour le chalut de fond des poissons - cephalopodes - pectinidés autres que la coquilles saint-jacques dans les eaux territoriales bretonnes

Données et ressources

Décret N°90-94 du 25/01/1990

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DELIBERATION CRPMEM 2013-073 « chalut-PL-2013-A » du 11/06/2013

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DELIBERATION CRPMEM « Chalut-mer d'Iroise-2011-A » du 30/09/2011

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Carte de synthèse

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CHALUT_FOND_poissons

Licence chalut du poisson des cephalopodes et des pectinidés autres que la coquille saint-jacques

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D_9094_25011990

Bande des 3 milles (sauf dérogations)

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Informations supplémentaires

Étendue temporelle	2013-01-01 – en cours
Date (creation)	2014-01-01
Statut	onGoing
Fréquence de mise à jour	annually
Langue des métadonnées	fr
Licence	Aucune condition ne s’applique
Métadonnées sources	ISO 19115 XML
Dernière mise à jour	2026-11-04
Créé	2026-11-04
API	package_show